Crédit lombard en assurance vie : avantages et exemples

Historiquement utilisé par les clientèles fortunées des banques privées, le crédit lombard en assurance vie possède de nombreux avantages et devient de plus en plus accessible. Principalement grâce à la digitalisation des acteurs financiers et à certains acteurs innovants comme BoursoBank et Pledger.

Le crédit lombard, aussi connu sous le nom de « prêt sur gage », « avance sur titres » ou « avance sur nantissement », est une solution de financement qui puise ses origines dans l’histoire médiévale. En effet, le terme « lombard » trouve ses racines dans la région du Piémont et de la Lombardie en Italie, où les marchands italiens ont joué un rôle crucial dans le développement du métier de la banque de prêt.

Aujourd’hui, la version contemporaine du prêt lombard est devenue un puissant levier financier.

📌 Le crédit lombard vous permet :

  • de générer de la trésorerie sans avoir à céder vos actifs financiers ;
  • de vous enrichir en vous endettant avec l’effet de levier du crédit ;
  • et d’optimiser votre fiscalité, car l’argent reçu grâce au crédit n’a pas la nature de revenus (donc pas d’impôt sur le revenu).

À tout moment, votre patrimoine financier vous permet d’emprunter. Avantage considérable : vous devenez alors votre propre banque. C’est un outil que nous utilisons en gestion de fortune chez Prosper Conseil au travers de l’assurance vie luxembourgeoise et du contrat de capitalisation luxembourgeois.

Dans cet article, nous explorons en détail ce qu’est le crédit lombard, son fonctionnement, ses avantages avec des exemples concrets, ainsi que ses implications avec l’assurance vie, les taux, l’appel de marge, etc.

SOMMAIRE

Les avantages du crédit lombard

Le crédit lombard est un prêt à taux fixe ou variable accordé aux particuliers et aux entreprises en contrepartie du nantissement de leurs actifs financiers. En clair, vous « bloquez » vos investissements (placements en obligations, en actions, etc.) pour obtenir un prêt. Le montant du prêt est lié à un pourcentage de la valeur des actifs nantis.

Ces investissements peuvent être présents dans un compte-titres ordinaire (CTO), un plan d’épargne en actions (PEA), une assurance vie ou un plan d’épargne entreprise (PEE) en épargne salariale.

✅️ Similaire au principe d’hypothèque avec le crédit immobilier, vos actifs financiers servent de nantissement, c’est-à-dire de garantie pour la banque qui accorde le prêt. Ainsi, pendant la durée du prêt lombard, vous conservez la propriété de vos investissements. Et vous continuez de percevoir les gains générés par vos placements.

En général, le crédit est in fine (à la fin). Cela signifie que :

  • vous payez uniquement les intérêts pendant la durée de vie du prêt ;
  • et lorsque votre échéancier arrive à son terme, vous devez rembourser le capital en une seule fois.

Note : en gestion de fortune, la ligne de crédit lombard est en général sans échéance (les conditions varient selon les banques). Vous remboursez alors votre ligne de crédit quand vous le souhaitez tant que les intérêts sont payés. C’est le cas généralement chez Prosper Conseil.

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Avance sur titres et crédit lombard : différences de taille

Il est important de clarifier les différences existantes entre (1) l’avance sur titres et (2) la ligne de crédit lombard (similaire à un découvert, un crédit en compte courant ou une ouverture de crédit).

CaractéristiquesAvance sur titres (AST)Ligne de crédit lombard
CréancierPrêt accordé par l’assureurPrêt accordé par la banque dépositaire
Durée❌️ 1 à 15 ans en fonction des assureurs Possible sans échéance
Montant empruntableLimité à 50-100 % de la valeur des titresJusqu’à 100 % de la valeur des actifs (sous conditions)
Appel de marge❌️ Peu ou moyennement favorable Très favorable
RemboursementIn fine ou amortissableIn fine ou amortissable
Taux d’intérêt (Euribor ou €ster)Fixe ou variableFixe ou variable
Marge en % de la banque ou de l’assureur❌️ Assez élevée Compétitive et dégressive en fonction des encours
Accessibilité À partir de quelques centaines d’euros d’actifs
(> 500 €)
❌️ À partir d’un million d’euros voire 500 k€ sous conditions.
Principales différences entre l’avance sur titres et le crédit lombard.

Toutes choses égales par ailleurs, la ligne de crédit lombard est plus avantageuse que l’avance sur titres. Toutefois, elle n’est pas aussi accessible en fonction de votre situation.

Par exemple, en gestion de fortune avec l’assurance vie luxembourgeoise, le montant minimal pour avoir accès à une ligne de crédit lombard est d’un million d’euros (accessible aussi à partir de 500 000 euros sous conditions avec la gestion conseillée Prosper Conseil).

Crédit mylombard de BoursoBank

Le « crédit mylombard » de BoursoBank (ex Boursorama) est en réalité une avance sur titres. Produit d’appel, leur intention est de démocratiser humblement les outils de la gestion de fortune. Et à raison, car avec le contrat d’assurance vie BoursoVie, les conditions de l’avance sur police sont assez avantageuses :

  • vous y avez accès à partir de 20 000 € (peu importe les actifs détenus dans l’assurance vie) ;
  • le remboursement est in fine ;
  • avec un taux fixe et une marge de l’assureur très compétitive.

Néanmoins, le montant de l’avance est limité à 50 % de la valeur de l’assurance vie (fonds euros et unités de compte). Et le crédit mylombard doit être remboursé tous les 5 ans.

L’impossibilité de naturellement renouveler le crédit à l’échéance (tacite reconduction du contrat) demande plus de rigueur dans la gestion de vos flux financiers et de votre allocation d’actifs.

Note : vous pouvez également nantir certain actifs détenus dans votre compte-titres ordinaire (CTO) et votre plan d’épargne en actions (PEA) BoursoBank (consulter les valeurs éligibles). Malheureusement, les trackers (ETF) présents dans votre CTO et votre PEA ne sont pas éligibles au nantissement. Finalement, le vrai crédit lombard en assurance vie luxembourgeoise est plus souple et plus avantageux.

Quel est le taux du crédit lombard ?

Puissant outil, le prêt lombard n’est pas gratuit (there ain’t no such thing as a free lunch). Concrètement, vous devez payer des intérêts calculés sur la somme empruntée. Ces intérêts sont calculés en fonction d’un taux fixe ou variable.

Taux fixe ou variable du crédit lombard : calcul

À la signature du contrat, le taux du crédit lombard est déterminé à partir d’une référence à court terme, telle que :

La banque ajoute ensuite sa marge. Par exemple, si au jour de la signature (1) l’€ster est à 2 % et (2) la marge de la banque à 1 %, alors le taux débiteur annuel sera de 3 %. Ainsi, si vous avez une ligne de crédit lombard de 1 000 000 € :

  • avec un taux fixe, vous payerez 7 500 € d’intérêts par trimestre (30 000 € par an) pendant toute la durée du crédit ;
  • avec un taux variable, le montant trimestriel de vos intérêts évolue en fonction du taux de référence. Votre taux sera alors recalculé périodiquement en fonction de l’évolution de l’€ster ou de l’Euribor. Si les taux baissent, vous paierez moins de 7 500 € par trimestre. Si les taux augmentent, vous paierez plus de 7 500 €.

Certes, le montant des intérêts semble élevé. Cependant, vous allez compenser le coût du crédit si vous êtes investi dans les meilleurs placements. En effet, vous pouvez obtenir une performance annuelle nette de 6 % (soit 60 000 €) avec une prime de risque réfléchie et un bon rapport rendement/risque sur le long terme. En reprenant l’exemple, la ligne de crédit d’un million d’euros vous coûte 30 000 € par an mais rapporte de l’ordre de 60 000 € par an.

Finalement, avec une allocation d’actifs maîtrisée et diversifiée, vous pouvez facilement couvrir le coût global du crédit et vous enrichir.

Note : afin de prendre les meilleures décisions pour vos finances, vous pouvez contacter un conseiller en gestion de patrimoine Prosper Conseil. Vous bénéficierez d’un accompagnement sur mesure et complet sur le plan civil, fiscal et financier.

Taux débiteur et TAEG

⚠️ Attention ! Lorsque vous comparez les offres de crédit de différentes banques, il est préférable de regarder le taux annuel effectif global (TAEG). En effet, le TAEG prend en compte tous les frais obligatoires (intérêts, assurances, administratifs, etc.). Contrairement au taux débiteur qui prend en compte uniquement les intérêts (utile pour calculer les mensualités).

De plus, dans le cadre d’un investissement avec effet de levier, pour connaître le réel coût du crédit, prenez plutôt le taux réel. C’est-à-dire le taux du crédit net d’inflation (augmentation des prix et perte du pouvoir d’achat de la monnaie). Si l’inflation est de 6 % par an et le taux du crédit de 4 % alors le taux réel est de -2 %.

Cela signifie que l’argent emprunté ne vous coûte rien, il vous rapporte même ! Car emprunter à taux fixe permet de gagner de l’argent en réel si l’inflation est plus élevée.

Simulation crédit lombard : taux

Lorsque vous investissez avec l’effet de levier du crédit que ce soit en immobilier, en actions ou en obligations, vous ne devez pas vous contenter de comparer la performance théorique annuelle de vos placements (6 %) avec le taux d’emprunt (x %).

L’analyse dite « j’emprunte à 3 % pour investir à 6 % donc je gagne 3 % » est trop simpliste. En effet, elle se limite à un modèle à deux variables alors que la réalité plus complexe se compose de nombreuses variables.

Un indicateur déjà plus avancé est le retour sur investissement (RSI). Celui-ci inclut (liste non exhaustive) :

  • la performance de l’allocation d’actifs composée des meilleurs fonds ;
  • tous les frais liés à l’emprunt ;
  • l’aspect fiscal avec le choix des enveloppes fiscales (assurance vie, PER et PEA) ;
  • les points d’entrée sur les marchés actions, obligations et immobiliers ;
  • les arbitrages stratégiques offerts par la gestion conseillée lors des phases de correction et capitulation boursière ;
  • etc.

Ainsi, la somme de ces différents éléments induit un retour sur investissement bien supérieur au taux d’intérêt du prêt.

Note : le RSI intègre d’innombrables variables. Par la force des choses, il est impossible de le modéliser parfaitement. Finalement, lorsque les systèmes dépassent un certain niveau de complexité et d’incertitude, comme le système bancaire, monétaire et financier, il est préférable de visualiser l’investissement de manière systémique, c’est-à-dire dans son ensemble, plutôt que de manière cartésienne, c’est-à-dire réduit à quelques constituants élémentaires.

Assurance vie et crédit lombard

Forts de leur savoir-faire historique, les banques et assureurs suisses et luxembourgeois sont aujourd’hui les principaux acteurs financiers liés à la gestion de fortune.

Ainsi, les enveloppes de prédilection utilisées pour le crédit lombard sont l’assurance vie luxembourgeoise et le contrat de capitalisation luxembourgeois. Elles présentent des caractéristiques plus avantageuses que leurs équivalentes françaises. Via Prosper Conseil, vous pourrez y accéder.

Consultez notre comparatif assurance vie en France vs Luxembourg pour en savoir plus.

Assurance vie luxembourgeoise et ligne de crédit

En pratique, vous êtes accompagné de A à Z par votre conseiller Prosper Conseil. Véritable chef d’orchestre, il vous guide entre les différents acteurs :

  • L’assureur luxembourgeois (et le courtier). Ils gèrent le fonctionnement de votre contrat d’assurance vie luxembourgeois. Votre capital est inscrit comptablement au passif du bilan de l’assureur (provisions techniques). Mais en réalité, votre argent est déposé au sein d’une banque dépositaire indépendante. Vos avoirs sont ainsi séparés physiquement et juridiquement de l’assureur.
  • La banque dépositaire. Banque de dépôt, elle a pour unique rôle de conserver les capitaux. Par conséquent, elle n’utilisera pas votre argent à d’autres fins, car ce n’est pas une banque d’investissement.
crédit lombard
Fonctionnement simplifié de la stratégie patrimoniale en assurance vie luxembourgeoise avec le crédit lombard. La ligne de crédit lombard (1) génère de la trésorerie pour vos dépenses et (2) permet de faire effet de levier, (3) sans avoir à céder les actifs.

Principal interlocuteur, votre conseiller construit et pilote votre allocation d’actifs (actions, obligations, immobiliers, etc.) avec la réception transmission d’ordres (RTO). Cela signifie que votre conseiller peut réaliser des arbitrages à tout moment afin de saisir des opportunités de marchés et daméliorer la performance globale de votre portefeuille.

Puis, sous réserve d’éligibilité, la banque dépositaire peut nantir les actifs présents dans votre contrat et mettre à votre disposition une ligne de crédit lombard. Avec un million d’euros, les montants empruntés ne sont pas affectés à un usage spécifique, vous êtes donc libre de les utiliser comme bon vous semble.

Finalement, grâce à vos actifs financiers, vous devenez votre propre banque.

Note : en plus de l’assureur et de la banque dépositaire, un organisme de contrôle étatique vient compléter le triangle de sécurité luxembourgeois (convention tripartite) : le commissariat aux assurances (CAA). Il réalise une veille réglementaire constante et contrôle régulièrement la solvabilité des acteurs. De plus, dans la lettre circulaire 15/3, le CAA définit quatre catégories (A, B, C et D) qui conditionnent l’accès à certains placements en fonction de la situation financière du client et des montants investis.

Appel de marge ou clause d’arrosage

Un des principaux risques liés à la ligne de crédit lombard est l’appel de marge ou « clause d’arrosage ». Concrètement, en cas de baisse de la valeur de vos actifs nantis, la banque peut vous demander d’effectuer des versements complémentaires pour maintenir le niveau de garantie. C’est l’appel de marge.

En l’absence de versement, le créancier procédera à la vente des actifs pour être sûr de récupérer le capital prêté. Situation délicate, car la vente se réalisera probablement au pire moment comme pendant un krach boursier.

Par exemple, vous avez 1 000 000 € sur votre contrat d’assurance vie luxembourgeois. Et vous tirez 500 000 € sur votre ligne de crédit pour un projet personnel. Alors la valeur de nantissement de votre contrat est égale à 200 % de la ligne de crédit.

Dans les conditions de votre contrat, la clause d’arrosage représente un % de la valeur de nantissement de votre portefeuille. Dans la situation contractuelle où la clause d’arrosage est fixée à 120 %. Cela signifie que la valeur de votre contrat ne doit pas chuter en dessous de 600 000 € sous peine d’un appel de marge.

Note : un appel de marge peut aussi se déclencher en cas d’arbitrage. En effet, pendant la durée de vie de la ligne de crédit, si vous réalisez un arbitrage sur un actif nonéligible au nantissement sans le savoir, vous pouvez faire face à une mauvaise surprise ! L’importance de bien se faire accompagner est ainsi primordiale. Car le coût du conseil est largement inférieur au coût d’opportunité induit par des erreurs de gestion.

Crédit lombard en assurance vie : exemples concrets

Si vous avez 1 000 000 € d’actifs sur votre assurance vie luxembourgeoise, vous pouvez emprunter l’équivalent de 1 000 000 €. Il est aussi possible de débloquer une ligne de crédit lombard avec 500 000 euros sous conditions.

Cependant, un grand pouvoir implique de grandes responsabilités. En effet, vous devez utiliser cette ligne de crédit lombard à bon escient avec l’aide d’un conseil indépendant. Sinon vous courez le risque de transformer l’effet de levier en « effet massue ».

Le crédit lombard permet de faire effet de levier sur vos investissements

Sébastien, 46 ans, a un horizon d’investissement à très long terme pour sa retraite (> 15 ans). Il souhaite mettre en place une stratégie dynamique pour se constituer un solide patrimoine.

Après plusieurs semaines de recherche et l’absence de consensus sur la stratégie patrimoniale à mettre en place, il décide de se faire accompagner par un gestionnaire de patrimoine au conseil indépendant, Prosper Conseil.

Après analyse de son profil d’investisseur (situation personnelle et professionnelle, objectifs) et mise à plat de ses revenus, de son patrimoine et de sa capacité d’endettement, son conseiller met en place pour lui une stratégie adaptée et équilibrée avec comme principales caractéristiques :

  • Une approche patrimoniale globale déterminante pour (1) choisir son nouveau régime matrimonial, (2) structurer en société une partie de son patrimoine avec une holding patrimoniale et (3) transmettre son patrimoine de son vivant.
  • Sécuriser son épargne avec des placements à capital garanti pour les projets à court terme et possibles imprévus.
  • Construire une allocation d’actifs diversifiée avec l’assurance vie luxembourgeoise et mettre en place un effet de levier modulable avec le crédit lombard. Objectif : investir plus, pour développer plus de patrimoine et générer à terme plus de revenus passifs.

✅️ Toute la charge mentale se libère des épaules de Sébastien. La gestion de son patrimoine devient désormais claire et efficiente.

Le crédit lombard en assurance vie permet de générer de la trésorerie

Alain, 71 ans, rêve de développer son propre jardin : abondant et somptueux. Loin de lui l’idée de reproduire le prestigieux jardin de Versailles ou le jardin d’Épicure, terreau philosophique. Humble et amoureux de la faune et de la flore, il souhaite simplement créer un véritable havre de paix pour lui et ses proches.

L’achat du terrain, le développement d’une pépinière et du jardin en permaculture, la rémunération du personnel pour l’entretien quotidien, etc. Tout cela à un coût, et deux problématiques se posent :

  • La situation d’Alain ne lui permet pas d’emprunter auprès des banques. En effet, plus vous êtes âgé, moins les banques acceptent de vous prêter. Que ce soit pour un crédit immobilier ou un crédit à la consommation.
  • Alain ne souhaite pas désinvestir le capital versé sur son assurance vie avant 70 ans. En anticipation des questions d’héritage et de succession et avec les conseils de son gestionnaire de patrimoine Prosper Conseil, Alain a (1) rédigé un testament et (2) versé la majorité de son patrimoine en assurance vie avant ses 70 ans afin d’optimiser sa succession sur le plan civil et fiscal.

✅️ Finalement, grâce à son patrimoine financier, la banque dépositaire de son assurance vie luxembourgeoise accepte de lui prêter malgré son âge et/ou son état de santé, car l’emprunt est garanti par ses actifs financiers et non par une assurance décès. Et cela sans désinvestir ses avoirs de l’assurance vie.

Notre avis sur le crédit lombard en assurance vie

En conclusion, le crédit lombard se révèle être un outil financier puissant et polyvalent, adapté aux investisseurs disposant déjà d’un patrimoine conséquent. En utilisant ce prêt à taux fixe ou variable, garanti par des actifs liquides, vous :

  • générez de la trésorerie à tout moment ;
  • bénéficiez d’un effet de levier pour développer votre patrimoine ;
  • et optimisez fiscalement votre patrimoine financier.

Cela revient à devenir « sa propre banque ». Toutefois, il est important de comprendre les risques associés à ce type de prêt. En particulier l’utilisation faite de la ligne de crédit, la fluctuation de la valeur des actifs donnés en garantie et la nécessité de réaliser des versements complémentaires en cas de dépréciation du portefeuille (appel de marge).

Nous sommes un cabinet de conseil en gestion de patrimoine (au conseil indépendant au sens de la directive MIF2). Et nous mettons à votre disposition notre expertise de pointe sur l’assurance vie luxembourgeoise et le crédit lombard. Si vous souhaitez mettre en place une stratégie complète et adaptée à votre profil d’investisseur, vous pouvez contacter un gestionnaire de patrimoine Prosper Conseil.

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7 commentaires
Gerome
Gerome
23 Août

Bonjour,

Merci pour cet article éclairant!

J’ai une question au sujet de l’effet de levier sur les investissements.
En simplifiant, si j’ai bien compris, l’intérêt de l’effet de levier sur les investissements est d’emprunter à un taux et d’avoir un rendement du portefeuille supérieur à ce taux + tous les frais associés au montage.
En incluant les principaux frais (crédit 1% + enveloppe AV 1% [en incluant les frais de gestion, banque de dépôt, CGP, ETF, …]), on emprunte à la louche à taux interbancaire +2%.
=> Historiquement, quel est le surplus de rendement d’un portefeuille avec un rendement / risque maitrisé (par exemple ETF 60/40) par rapport aux taux interbancaire ? Un portefeuille optimisé permet-il un rendement > à taux interbancaire +2%?

Merci,

Gerome

Louis Beaucamp
Louis Beaucamp
23 Août

Bonjour Gérôme,

Merci pour votre question. Vous avez bien résumé le concept : l’effet de levier consiste à emprunter à un taux avantageux pour investir dans des placements dont la rentabilité nette (fiscalité et frais associés) dépasse ce taux à long terme.

Contexte historique :

1 – La performance annuelle moyenne brute d’un portefeuille 60/40 (60 % actions, 40 % obligations) est d’environ 7,5 %, avec une volatilité moyenne de 9 %.

2 – Quant aux taux d’intérêt, ils se sont établis autour de 4 % en moyenne ces dernières décennies. Notez que les taux ont considérablement varié, atteignant des sommets de 13 % dans les années 1980 en raison de l’inflation, pour ensuite descendre à près de 0 % dans les années 2010.

Par conséquent, dans le contexte du système capitaliste moderne et en tant qu’investisseur à long terme, il est structurellement intéressant de s’enrichir en s’endettant (avec un portefeuille financier, mais aussi en immobilier physique et/ou en pierre-papier).

Cependant, l’incertitude reste omniprésente : les performances passées ne garantissent en rien les résultats futurs. Et c’est une bonne chose ! C’est cette incertitude qui engendre le risque, et avec lui, la possibilité de gain. Sans risque, la rentabilité potentielle est considérablement réduite (comme en témoigne le faible rendement des actifs sans risque).

Nuances :

Adopter une stratégie passive et indicielle basée sur des ETF (frais compétitifs) est souvent judicieux, car « l’argent en bourse, c’est comme un savon : plus on y touche, moins on en a ». Toutefois, il est crucial d’être actif au bon moment pour saisir les opportunités. Sur un horizon de 10 à 15 ans, une correction boursière est presque inévitable, car elle fait partie intégrante du fonctionnement des marchés financiers. Ainsi, l’arbitrage tactique peut, dans ces moments, améliorer le taux de rendement interne (TRI) en capitalisant sur les crises.

Par exemple, lors de telles périodes, les obligations d’État Investment Grade (IG) bénéficient d’un « flight to quality » -> ce qui augmente leur valeur. C’est alors le moment idéal pour vendre ces obligations et racheter des actions à bas prix pour augmenter considérablement la performance globale du portefeuille. Un exemple récent est celui de la crise sanitaire de 2020, où les obligations d’État IG se sont appréciées de 4 % alors que le marché actions chutait de 30 % entre février et mars.

PS : et plus généralement, que ce soit au comptant ou avec effet de levier, investir revient à compléter notre rôle au sein du système économique. En tant que consommateurs et travailleurs, nous sommes déjà profondément intégrés dans ce système (et détenir de l’argent sous forme de monnaie scripturale implique déjà une confiance implicite et une attache immuable dans le système financier). Par conséquent, devenir actionnaire, c’est compléter le triptyque et cela permet d’éviter de subir passivement les fluctuations du système. En investissant dans les marchés financiers, nous bouclons la boucle de notre participation économique, en captant une part de la richesse générée par un système dont nous faisons déjà partie intégrante.

Gerome
Gerome
05 Sep

Merci pour votre retour. L’effet de levier avec le crédit Lombard semble intéressant pour la phase de capitalisation (= augmentation de son patrimoine).
Pour la phase de distribution (= utilisation de son patrimoine), vous parlez de générer de la trésorerie avec le crédit Lombard. Cela est-il réservé uniquement aux achats avec justificatif (de type maison, terrain, travaux, bateaux, … opérations qui n’arrivent pas tous les jours), ou est-il également possible d’utiliser la ligne de crédit pour de la trésorerie perso, pour vivre au jour le jour (équivalent à un crédit à la consommation libre)?
Merci,
Gerome

Louis Beaucamp
Louis Beaucamp
05 Sep

Le crédit lombard est un outil puissant à utiliser intelligemment en gestion de fortune (tant pour la phase de capitalisation que pour celle de distribution). En pratique, l’ouverture d’un compte de crédit, bien que complexe et nécessitant un accompagnement, permet ensuite de générer de la trésorerie sans avoir à effectuer de rachat (et ainsi sans revendre vos actifs).

Comparable à un découvert, la trésorerie générée par votre ligne de crédit peut financer vos dépenses courantes et n’est pas réservée uniquement aux achats avec justificatif. Notez que toutes les conditions varient selon votre profil, les montants investis et les placements choisis. La stratégie et le bon déroulement des opérations sont assurés par votre conseiller, qui vous accompagne tout au long du processus.

Feruglio
Feruglio
13 Août

Bonjour,
Pour ma part, je préfère continuer à bénéficier de l’avantage de l’assurance-vie, pour sa fiscalité en France.
Car je peux demander une avance à mon assureur, qui est le maximum de 60% pour les actions et 80% pour les fonds euros, au taux de 3%, actuellement.
Mais durée maxi 2 fois 3 ans.

Cordialement

Nicolas Decaudain
Nicolas Decaudain
13 Août

Bonjour,

Si vous êtes résident fiscal français, alors l’assurance vie luxembourgeoise a la fiscalité française.

C’est la transparence fiscale de l’assurance vie luxembourgeoise : c’est la fiscalité de votre pays de résidence qui s’applique. Et sans risque de double imposition.

Évelyne
Évelyne
08 Juil

Crédit lombard, avance sur titres, durée, taux fixe ou variable, remboursement… Les conditions sont définies librement par les banques ou il y a un encadrement légal ?

Louis Beaucamp
Louis Beaucamp
09 Juil

En France, de nombreux textes encadrent la pratique. Par exemple :

– Le Haut Conseil de stabilité financière peut, en vertu de la loi Sapin II (article L631-2-1-2 du Code monétaire et financier), retarder ou limiter temporairement le versement d’avances sur contrat.

– L’article L. 132-21 du Code des assurances stipule que l’assureur peut consentir des avances dans la limite de la valeur de rachat du contrat. Cependant, cette avance n’est pas une obligation pour l’assureur, qui est libre de la refuser. L’avance sur police est comparable à un prêt : le souscripteur conserve son contrat d’assurance et reçoit une somme d’argent en échange du paiement d’intérêts. Ces intérêts compensent ceux que l’assureur aurait perçus s’il avait continué à placer ces sommes (soumis au taux d’intérêt égal au minimum aux taux d’intérêt des emprunts d’état + rémunération de l’assureur).

L’avance ne présente pas de risque pour l’assureur puisqu’il perçoit des intérêts comparables à ceux d’un placement. Pour le souscripteur, elle est avantageuse car elle n’entraîne pas de retrait du contrat (donc pas d’imposition), qui continue de produire des intérêts. En cas de non-remboursement de l’avance, le montant non remboursé sera déduit de la prestation assurée.

L’avance est régie par des conventions contractuelles et s’exerce dans les limites du contrat. France Assureurs (ex-Fédération Française des Sociétés d’Assurances et Groupement des Assureurs de Personnes) pose des règles. Par exemple, les avances sont souvent limitées à 80 % de la valeur des fonds euros et 60 % pour les unités de compte.

Au Luxembourg, les règles sont différentes. Par exemple, la loi Sapin II ne s’applique pas. Je vous invite à lire notre article Assurance vie en France vs au Luxembourg pour en savoir plus.

Laurent
Laurent
04 Juil

Bonjour,

Le crédit lombard sur le(s) contrat(s) Lux que vous proposez semble accessible à partir de 500 000 euros sous conditions.
Pourriez-vous expliciter les conditions types ?
– un montant minimum de patrimoine financier détenu par ailleurs (de quel montant s’agit-il ?)
– un montant empruntable maximum plus limité que pour un contrat à 1 000 000 euros ? (i.e non pas 100% mais moins ?)
– autre(s) condition(s).

Et autre point, que pensez-vous de la faisabilité concernant l’utilisation d’un crédit lombard pour tirer une petite ligne de crédit pour obtenir une « trésorerie complémentaire » (env 20ke / an sur un contrat initial de 500ke) et qui serait « remboursée » par le rendement annuel du contrat (hypothèse de 6% par ex).

En vous remerciant pour votre retour.

Louis Beaucamp
Louis Beaucamp
05 Juil

Bonjour,

La ligne de crédit lombard, accessible sur les fonds d’assurance spécialisés (FAS) de nos contrats d’assurance vie luxembourgeois, est effectivement disponible à partir de 500 000 euros. Dans le domaine de la gestion de fortune, un capital d’un million d’euros est généralement considéré comme le seuil minimum pour l’ouverture d’un compte crédit ou overdraft (fonctionnement similaire à un découvert).

Chez Prosper Conseil, nous avons négocié des conditions avantageuses avec nos partenaires, principalement basées sur le réinvestissement partiel ou total du montant emprunté dans le FAS de votre assurance vie. En outre, un patrimoine immobilier et/ou financier significatif en dehors du FAS, ainsi que des revenus élevés, influencent également la flexibilité offerte par la banque dépositaire.

Concernant votre question sur l’utilisation de la ligne de crédit pour obtenir une trésorerie complémentaire de l’ordre de 20 000 euros par an sur un contrat initial de 500 000 euros, cela est tout à fait envisageable. Une fois le compte crédit ouvert, vous pouvez tirer sur la ligne de crédit pour obtenir la trésorerie nécessaire, tant que cela reste conforme aux conditions établies avec la banque.

Cette stratégie vous permet de générer une rente sans avoir à réaliser de rachat, ce qui est particulièrement avantageux en cas de plus-values importantes.

Yann
Yann
02 Juil

Bonjour, en cas de non remboursement par le client, je comprends que l’assureur saisie les actifs nantis. Comment se fait la saisie ? 1) Vente des actifs à la hauteur du montant dû AVEC la fiscalité du rachat à la charge du client (+ éventuels frais) ou 2) simple saisie du montant dû par l’assureur (sans la fiscalité lié à un rachat) ou 3) une autre possibilité à la quelle je n’aurais pas pensé ! Merci

Louis Beaucamp
Louis Beaucamp
03 Juil

Bonjour,

Les cas où le créancier saisit les actifs nantis sont assez restreints : au décès de l’assuré et en cas de défaillance dans la garantie (appel de marge) ou le remboursement des intérêts.

Les conditions de saisie peuvent être différentes en fonction des banques et des assureurs. Dans le cadre d’une assurance vie, il est important de bien lire l’acte de nantissement de police d’assurance vie avant de signer.

Pour la majorité des créanciers : « La mise en œuvre du nantissement par l’exercice du droit à rachat diminue à due concurrence le montant de la provision mathématique du contrat et, plus généralement, produit les mêmes conséquences qu’un rachat demandé par le souscripteur à l’assureur. »

En d’autres termes, l’assureur procède à un rachat partiel ou total de votre contrat pour récupérer les sommes prêtées en prenant en compte les prélèvements sociaux sur les plus-values en amont. Quant à l’impôt sur le revenu et l’éventuel CEHR, c’est à vous de faire la déclaration en mai/juin de l’année N+1. En règle générale, tous droits, impôts, taxes, pénalités et frais, notamment ceux de notification, induits par le nantissement ainsi que son exécution sont à la charge de l’épargnant.

PS : attention, en cas d’incident de paiement caractérisé, des informations concernant l’emprunteur sont susceptibles d’être inscrites au FICP (Fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers), fichier tenu par la Banque de France et accessible à l’ensemble des établissements de crédit.

Christophe
Christophe
25 Jan

Bonjour,

Est-ce qu’il existe une institution financière qui offrirait un crédit lombard nantis sur des cryptomonnaies (USDC, USDT, EURC…) ?

Louis Beaucamp
Louis Beaucamp
01 Fév

Bonjour,

Dans un premier temps, en pratique, la banque doit pouvoir saisir vos actifs en un claquement de doigts si vous faites défaut. Ainsi, la création d’un nantissement impliquerait une convention solide avec un tiers ou un transfert de vos cryptomonnaies en amont, entraînant alors certaines difficultés pratiques (même pour les stables coins : USDC, USDT, ou EURC).

Dans un second temps, en théorie, la constitution d’un nantissement sur des cryptoactifs offrirait une garantie plutôt faible. En effet, les banques, assureurs ou autres vous font crédit d’un % de vos actifs en fonction de leur liquidité et de leur volatilité et contrôlent votre ratio d’endettement (Loan-To-Value – LTV).

Par conséquent, selon nous, les modestes institutions financières traditionnelles comme les plus importantes ne proposent pas encore d’avance sur titres ou de ligne de crédit lombard facilement actionnable pour les particuliers (Monsieur et Madame Tout-Le-Monde) avec nantissement de cryptomonnaies détenues sur des exchanges (ex. Coinhouse, Kraken, etc.), des hot wallet (ex. Trust Wallet/Binance, MetaMask, etc.) ou des cold/hardware wallets (ex. Ledger, NGRAVE, etc.).

Cependant, le paysage financier évolue rapidement et les institutionnels accélèrent la démocratisation de ces aspects (ex. Souscription d’un « crédit lombard » par Coinbase auprès de Goldman Sachs avec des cryptos en garantie en 2022).

Finalement, à titre indicatif, certains acteurs innovent dans le domaine comme SwissQuote, groupe bancaire suisse. De plus, les prêts peer-to-peer ou les backed loans en finance centralisée (CeFi avec Nexo, YouHodler, etc.) ou en finance décentralisée (DeFI avec Aave, Compound, etc.) peuvent aussi être pertinents. Attention, toutefois, « not your private key, not your crypto », le détenteur de la clé privée contrôle tout ce qu’il veut (pour le meilleur et pour le pire).

Bien cordialement,
Louis

Disclaimer : les informations ci-dessus ne constituent pas un conseil en investissement. Les opérations présentent des risques, tant d’un point de vue patrimonial et juridique que fiscal. Par conséquent, chacun assume l’entière responsabilité de ses choix d’investissement et Prosper Conseil ne peut pas être tenu pour responsable du mauvais usage qui peut être fait des informations.

MICHEL
MICHEL
20 Jan

Merci pour cet article sur un sujet assez complexe… De très bons conseils !

Ma question : peut-on rembourser le crédit mylombard ou le « vrai » crédit lombard (assurance-vie luxembourgeoise) par anticipation ? Si oui, y a-t-il des frais ou des pénalités comme les indemnités de remboursement anticipé (IRA) avec un crédit immobilier ?

Louis Beaucamp
Louis Beaucamp
20 Jan

Bonjour,

Je vous en prie. À tout moment, vous pouvez rembourser partiellement ou totalement, sans frais ni pénalité, l’avance sur titres de BoursoBank ou la ligne de crédit lombard en assurance vie luxembourgeoise.

PS : les conditions des autres banques et assureurs peuvent être différentes et inclure des indemnités.

Louis

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